SD
Présentation de la marque SD
Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par madame Nathalie MOURRAIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORNALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121726.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SD est expirée depuis le 30 septembre 2024.
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21